Marque renouvelée - Marque en vigueur

KTP
P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3516966
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2027
KTP de P.M.S. INTERNATIONAL

Présentation de la marque KTP

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.M.S. INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 083 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque KTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KTP arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

P.M.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ELA , PMS INDUSTRIE , TRADE ENGINEERING , COBRA , P.M.S. INTERNATIONAL , P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution , Pro Hook , LEL , EPI'LOG , Mister Hook


P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Z.I. de Rang, BP 49 - 25250 - RANG - France - SIREN 478083694


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655925 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).